Encyclopédie des huissiers

En 1705, la communauté des sergents et des huissiers se trouve réunie en un seul corps sous le titre unique d’huissier, dont la fonction consiste à “exploiter en toute matière dans tout le royaume et résider où bon leur semblera”.  Le corps des huissiers voit ensuite ses prérogatives et ses effectifs encadrés par la loi du…

Dictionnaire français-arabe des termes juridiques

Après la conquête militaire de l’Algérie, qui sera suivie par une longue période de “pacification”, la France met en place une société coloniale d’un type particulier. En raison de l’existence d’une importante population de souche européenne, une double société se met en place. Malgré les objectifs affichés d’assimilation, le décret Crémieux juxtapose les citoyens français…

Nouveau dictionnaire des lois

Depuis 1825, Maître René CHICOISNEAU est avocat à la cour d’appel de Paris. Fort de sa longue expérience juridique, il se lance dans la rédaction d’un dictionnaire pratique, destiné à guider le grand public dans ses démarches et l’informer du droit en vigueur dans de multiples domaines de la vie quotidienne. La première mouture de…

Dictionnaire universel, chronologique et historique de justice, police et finances

Sous l’Ancien Régime, la législation a longtemps ressemblé à un millefeuille très complexe, en raison de la multiplicité des juridictions et de l’existence des différents droits et privilèges. Depuis plusieurs siècles, l’État monarchique travaillait à une certaine uniformisation, qui tendait à la centralisation du droit, de la justice et des finances. Mais pour autant la situation restait…

Dictionnaire ou Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses et seigneuries de la campagne

Notaire de formation, lieutenant-bailli puis bailli du marquisat de La Palisse entre 1725 et 1765, Edme de LA POIX de FRÉMINVILLE acquiert, au cours de l’exercice d’une fonction qui s’apparente à celle d’un juge seigneurial, une grande expertise en droit féodal. Dans la France de l’Ancien Régime, plusieurs droits et juridictions cohabitent avec plus ou…

Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale

Avocat au parlement d’Aix-en-Provence depuis 1755, Pierre-Toussaint DURAND de MAILLANE se spécialise en droit canonique. Cette particularité peut sembler insolite au sein d’une institution parlementaire, mais elle s’explique par un privilège particulier propre au parlement de Provence : le droit d’annexe. DURAND de MAILLANE le définit ainsi : « Au Parlement de Provence on se sert du mot…