Duel, droit, Histoire de France

Essai historique et critique sur le duel d’après notre législation et nos mœurs

Auteur(s) : BRILLAT-SAVARIN Jean Anthelme

 à Paris, chez CAILLE et RAVIER, libraires, rue pavée Saint-André-des-Arcs, n°17
 édition originale
  1819
 1 vol (XII-123 p.)
 In-octavo
 demi-veau, dos lisse avec filets dorés, pièce de titre de maroquin rouge


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À l’époque médiévale, le duel était un moyen reconnu pour régler un différend personnel ou juridique. Il prenait la forme d’un combat singulier ou collectif qui obéissait, du moins en théorie, à des règles et à un code moral. À partir de la Renaissance, les duels judiciaires disparaissent, mais leur pratique se transforme alors en joutes destinées à trancher définitivement, entre deux parties ou deux personnes, une question d’honneur, notion qui laisse une large marge d’interprétation. Le duel devient alors une pratique à la mode, notamment dans une noblesse sourcilleuse qui tient à affirmer son prestige et ses prérogatives martiales, au moment même où l’État central rogne ses privilèges et conteste sa prééminence sociale et politique.

Entre 1588 et 1608, ce sont près de 10 000 gentilshommes qui perdent la vie dans ces affrontements avec, pour effet collatéral, le développement de l’enseignement de l’escrime. Les édits interdisant les duels se multiplient mais sans beaucoup d’efficacité, d’autant que certains duellistes nobles parviennent à obtenir des lettres de grâce du roi lui-même. Les choses changent avec l’édit du 2 juin 1626, qui assimile le duel à un crime de lèse-majesté, au motif que les participants bafouent en connaissance de cause une décision royale. Dès lors, le duel devient passible de la peine de mort, dont la première victime sera François de MONTMORENCY-BOUTEVILLE, décapité l’année suivante. Le nombre de duels chute de manière spectaculaire. Pour autant, le monde aristocratique continue à voir dans le duel un de ses privilèges, de sorte que sa pratique ne disparaît pas dans les faits même si, sous le règne de LOUIS XIV, onze édits rappelant cette interdiction sont promulgués. Plus discrets, parfois organisés sous la forme de “rencontres” fortuites, ces joutes ne restent plus uniquement l’apanage de la noblesse et, bénéficiant d’une incontestable indulgence de la part de la police, elles font rarement l’objet de condamnations sévères. La Révolution ne parvient pas à éradiquer le duel dont la pratique se démocratise, désormais caractérisée par une mise à mort non systématique de l’adversaire.

Le Code pénal permet d’assimiler le duel à un assassinat. Néanmoins, il bénéficie d’une tolérance de fait, qui permet aux aristocrates, militaires, membres de la bourgeoisie, hommes politiques ou encore journalistes et écrivains, de s’affronter en dernier recours pour vider une querelle. Les dissensions politiques nées de la Révolution, de l’Empire et de la Restauration, sont sources de tensions et donc de duels.  Ce contexte explique donc qu’en 1819 un Essai historique et critique sur le duel d’après notre législation et nos mœurs, l’ouvrage présenté ici, est publié à Paris sur un sujet qui, à l’époque, est toujours d’actualité.

L’aspect le plus surprenant de cet ouvrage est le nom de son auteur : Jean Anthelme BRILLAT-SAVARIN ! En effet, on n’attend guère sur un tel sujet le fameux gastronome, rendu célèbre après sa mort par son ouvrage La Physiologie du goût. Fils d’un procureur du roi, après avoir reçu une très solide éducation, il suit une formation juridique, complétée par des études de médecine et de chimie, avant d’embrasser la carrière d’avocat. Il est élu député du bailliage du Bugey pour le tiers état et participe aux États généraux de 1789 ; puis, à la dissolution de la Constituante, il retourne dans sa ville natale de Belley, pour devenir président du tribunal civil de l’Ain puis juge du Tribunal de cassation. Cependant, après la journée du 10 août 1792, il est destitué de son poste, ce qui ne l’empêche pas, l’année suivante, de devenir maire de sa commune. Mais, considéré comme fédéraliste et sympathisant des Girondins, il est convoqué devant le Tribunal révolutionnaire. Prenant les devants, il se réfugie en Suisse puis à Londres, et enfin à New York où il demeure deux ans, exil qui lui vaut de figurer sur la Liste des émigrés.

Autorisé à rentrer en France en 1796, peu de temps après son retour il occupe des fonctions administratives. Il est en particulier nommé commissaire du Directoire au tribunal de Seine-et-Oise, ce qui lui vaut de participer comme magistrat au fameux procès de L’Affaire du courrier de Lyon. Au début du Consulat, il devient conseiller à la Cour de cassation, réussissant en opportuniste avisé à se maintenir à ce poste pendant la première Restauration, les Cent-Jours et le retour des Bourbons. Soulignons que son ouvrage est dédié à LOUIS XVIII, “pour le triple bienfait de la Charte, de la paix extérieure et de la tranquillité publique”.

La principale motivation de BRILLAT-SAVARIN, pour rédiger un ouvrage sur le duel, est avant tout d’ordre juridique. Il se trouve alors qu’entre 1817 et 1819, une série de jurisprudences ont été adoptées par des cours royales ; décisions fondées sur le Code pénal de 1810 pour qualifier des duels d’assassinats prémédités, mais ensuite rejetées par la Cour de cassation. En effet, bien qu’officiellement condamné par la justice, le duel génère un problème juridique inédit, en ceci qu’il est censé résulter d’un accord entre deux parties et qu’il est donc impossible de l’assimiler à un homicide “ordinaire” sans prendre en compte les notions de réciprocité et de consentement, génératrices de circonstances atténuantes. Face à un meurtre de sang-froid, le seul choix qui s’offre au juge consiste à prononcer les travaux forcés ou la mort, sanctions qui, pour un duel, peuvent paraître excessives, compte tenu de l’entente préalable entre les deux parties.

Curieusement, la seule solution retenue pour échapper à ce dilemme consistera à retirer purement et simplement le duel du Code pénal, dans le cas où le combat a été loyal, notion qui laisse une large marge d’interprétation aux officiers de justice. Pour BRILLAT-SAVARIN : “Il ne s’agit pas de décider si le duel est une chose bonne, licite, ou morale en soi ; quel est l’homme de bien qui n’a pas gémi sur les conséquences d’un préjugé si funeste au repos des familles ? Mais seulement d’examiner si les faits, qui constituent un duel sans déloyauté, sont qualifiés et punis par nos lois actuelles.”

Ce livre ne constitue pas un dictionnaire proprement dit mais une analyse juridique et historique du duel en France, réalisée sous forme encyclopédique. Après une très rapide évocation des origines du duel, l’auteur s’attarde sur les différents édits, ordonnances et décrets pris depuis LOUIS IX et PHILIPPE LE BEL pour tenter de réglementer et d’interdire cette pratique. Il souligne que, malgré la dureté de plus en plus extrême des lois promulguées sous LOUIS XIII et LOUIS XIV, “la folie des duels ne cessa de s’accroître”.  Au passage, il relate  brièvement certaines passes d’armes célèbres, comme le combat de 1679 entre BOISDAVY et AMBIJOUX, et celui qui opposa en 1778 le duc d’ARTOIS et le duc de BOURBON.

Au terme de son exposé historique, il conclut que “le duel n’a jamais cessé d’être publiquement toléré” et que “les lois ne s’opposent point à la vérité de cette proposition, car c’est un principe reconnu dans toutes les matières que les lois ne tirent leur caractère régulateur que de leur application… Or on a prouvé que les lois sur le duel sont tombées en désuétude au moment même de leur promulgation, puisqu’elles n’ont jamais été sérieusement appliquées à des faits qui n’étaient ni rares ni secrets”. Du fait de l’expérience du passé, BRILLAT-SAVARIN ne cache pas son scepticisme quant à la promulgation d’une nouvelle loi contre les duels, présumant qu’il serait trop difficile de la faire appliquer sans recourir à l’arbitraire. Soutenant que le texte ferait plus de mal que de bien, il prône à mots couverts un véritable statu quo judiciaire, assez étonnant sous la plume d’un homme de loi. En fait, il parie plutôt sur la disparition progressive des duels, car pour lui “le préjugé du point d’honneur perd de sa force depuis qu’il appartient à tout le monde, et peut-être jamais le temps ne fut-il mieux choisi pour pouvoir, sans inconvénient, pardonner ou mépriser une injure”.

Nous pouvons constater que notre juriste pèche clairement par excès d’optimisme, car même si les duels seront moins nombreux et surtout moins mortels qu’au siècle précédent, ils ne vont guère disparaître au XIXe siècle, où ils feront partie intégrante du Code moral des classes sociales supérieures, et se ritualiseront davantage. En France, le dernier duel recensé est celui qui opposa, en 1967, Gaston DEFERRE et René RIBIÈRE. BRILLAT-SAVARIN se consacrera ensuite à sa grande œuvre, La Physiologie du goût, mais, victime d’une pneumonie, il décédera en février 1826 sans profiter de l’immense succès de son livre.



2 Commentaires
  1. Denis Collomp

    Petite erreur dans la présentation : il ne s’agit pas du duc d’Artois, mais du comte d’Artois, frère de Louix XVI et futur Charles X, cf. dans le livre de Brillat-Savarin, p. 35.
    L’Artois n’a jamais été un duché, et les apanages donnaient dans la famille royale de France ont toujours respecté la nomenclature des anciens fiefs.
    De surcroît, le benjamin, ne pouvait être plus titré que son aîné immédiat, le comte de Provence, le futur LouisXVIII : ces deux princes du sang avaient eu trois frères aînés qui, eux, portaient des titres ducaux.

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