droit, droit domanial, droit féodal, fiscalité, droit foncier

Dictionnaire raisonné des domaines et des droits domaniaux

des droits d'échanges, & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous-signatures privées, insinuations-laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, gréfes, droits-réservés, francs-fiefs, amortissement, & nouvel-acquêt. Ouvrage dans lequel on a établi les principes de chaque matière, dévelopé leurs conséquences & fait connaître la jurisprudence actuelle

Auteur(s) : BOSQUET

 à Rouen, de l'imprimerie de Jacques-Joseph LE BOULLENGER, imprimeur du roi
 nouvelle édition (la première, en quatre tomes, date de 1762)
  1763
 2 vol : tome 1. A-D ( XII-30-682 p.), tome 2. E-Y ( 736 p.)
 In-quarto
 cuir fauve, dos à cinq nerfs, titre diré, caissons ornés de fleurons dorés
 vignettes décoratives sur la page de titre, en en-tête du début des volumes et dans le texte


Plus d'informations sur cet ouvrage :

Il est possible que “BOSQUET” soit en réalité un pseudonyme. En effet le prénom de l’auteur, mais aussi ses dates et lieux de naissance comme de décès nous sont demeurés inconnus. En recoupant différentes sources, dont notamment le Dictionnaire des ouvrages anonymes de BARBIER, il nous est néanmoins possible de reconstituer une partie de la carrière de l’auteur. Celle-ci témoigne de son expertise sur les sujets traités dans le dictionnaire.

En effet il entre très jeune dans le service des Fermes et passe ensuite à la régie des domaines où il devient directeur de la correspondance. Le sujet traité par l’ouvrage est complexe et ardu, ce qui en justifie l’utilité. En 1763 la France est loin d’être unifiée du point de vue juridique et administratif. Les droits coutumiers, les spécificités des provinces et les décisions des cours de justice empiètent allègrement les uns sur les autres.

En théorie, les domaines sont « les biens patrimoniaux & inséparables de la couronne : ils consistent en terres, seigneuries, & autres biens-fonds, héritages & droits réels ». Cependant, dans les faits, le sujet est délicat à délimiter : « La partie des Fermes du roi connue sous le nom de la ferme des domaines, comprend non seulement les domaines de la couronne et tous les droits domaniaux en dépendans, mais encore plusieurs autres droits détaillés dans le titre même de ce dictionnaire, qui ont été joints & unis aux domaines pour ne composer qu’un seul & même corps de ferme. »

Au-delà des domaines et des droits domaniaux proprement dits, ce dictionnaire traite de fiscalité, de droit rural, de droit foncier et de droit féodal voire seigneurial. Afin de rendre l’ouvrage accessible au plus grand nombre, l’auteur préfère recourir à la forme de dictionnaire plutôt qu’à celle du simple traité juridique. Dans chaque article il rappelle la jurisprudence applicable au cas d’espèce. À noter, à titre de curiosité, le long article final consacré à Yvetot en Normandie, ville qui tire d’un statut juridique ambigu la réputation de constituer une principauté voire un royaume. Cette incongruité inspirera d’ailleurs plus tard au chansonnier Béranger la chanson Le roi d’Yvetot.

Le texte se répartit sur deux colonnes, et une table récapitulative figure à la fin du volume 2. Des additions sont ajoutées en fin du premier volume alors qu’elles sont intégrées dans les articles du second volume.

Glossaire

Insinuation laïque

Centième denier

Contrôle des exploits

Franc-fief

Nouvel acquêt



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