Dictionnaire pratique des actions possessoires et du bornage
contenant avec l'exposé des principes de la matière, le texte entier des documents de jurisprudence et des lois spéciales cités dans le corps de l'ouvrage
Auteur(s) : ARCHAMBAULT Charles, SENLY René
Plus d'informations sur cet ouvrage :
La page de titre précise les fonctions des deux auteurs : Charles ARCHAMBAULT, licencié en droit, avoué à Sancerre, et René SENLY, docteur en droit, avocat du barreau de Nevers, ancien bâtonnier. La naissance de cet ouvrage très technique et exhaustif sur le bornage et les actions possessoires part d’un constat : « À côté des principes qui demeurent immuables, il y a les applications qui varient à l’infini et fournissent à la jurisprudence un aliment sans cesse renaissant. Les décisions qui se rattachent directement ou indirectement à la matière se comptent par milliers, et le juge comme l’avocat savent ce qu’il en coûte de recherches laborieuses pour étudier le procès possessoire le plus modeste. »
Les auteurs analysent donc plus de 2000 décisions émanant des tribunaux, des cours d’appel, du Conseil d’État et de la Cour de cassation, dans le but d’établir une classification méthodique et documentée. Les chapitres du premier tome sont d’abord consacrés à un exposé d’ensemble avec indication des articles de loi, puis aux règles spéciales, avec l’énumération des décisions qui s’y rattachent, aux exceptions consacrées par la doctrine et la jurisprudence et, enfin, à une nomenclature des décisions ne pouvant être rattachées à un principe quelconque.
Le deuxième tome comprend dans une première partie, en suivant l’ordre chronologique, le texte des arrêts cités dans le volume précédent et, dans une deuxième partie, la table chronologique de toutes les décisions insérées dans les notes du tome 1. Cet ouvrage, assez ardu, est dès l’origine réservé aux professionnels et aux juristes.