fiscalité, Droit fiscal

Dictionnaire des percepteurs, des receveurs des communes et des établissements de bienfaisance

Auteur(s) : BLANCHON Eugène, CELLES C. de

 à Paris, Société du mémorial des percepteurs, 4 rue du bouloi
 nouvelle édition, mise à jour par un comité (la première édition date de 1896)
  1914
 2 vol : tome 1. Abbatoir-Hypothèque (658 p.), tome 2. Identité-Vol (678 p.)
 In-octavo
 demi-basane, dos à cinq nerfs, auteurs, titre et tomaisons dorés


Plus d'informations sur cet ouvrage :

Nous ne disposons d’aucun renseignement personnel sur les auteurs, Eugène BLANCHON et C. de CELLES dont le prénom nous est même inconnu. Le domaine de compétence et d’expertise de ces deux personnes est détaillé en début d’ouvrage : « Révisé par de tels collaborateurs, dont la valeur administrative s’était révélée au Bureau de la perception des contributions directes, de la comptabilité des communes et des établissements et des solutions de bienfaisance (Direction générale de la comptabilité publique), le Dictionnaire des percepteurs complètement renouvelé était de nature à inspirer aux comptables la plus entière confiance sous le rapport de la doctrine. » Plus loin, il est indiqué qu’ils « sont arrivés à des situations élevées dans l’Administration centrale des finances ».

Ce dictionnaire est un ouvrage destiné à aider différents professionnels, inspecteurs des finances, percepteurs et receveurs spéciaux, fonctionnaires de l’administration départementale et communale, magistrats et employés de la Cour des comptes, comptables et responsables de service de comptabilité enfin, pour résumer, « tous ceux qui, par obligation professionnelle, ont à s’occuper de questions relatives à la perception de l’impôt direct et de la comptabilité communale ».

Par rapport à la première version de 1896, le dictionnaire est remanié en profondeur avec l’indication systématique des lois et règlements cités, des pièces justificatives à produire au soutien des paiements et des décisions prises par l’administration supérieure, la Cour des comptes et le Conseil d’État publiées dans le périodique Le mémorial des percepteurs.

Les articles sont nombreux et synthétiques. Ils ambitionnent d’aborder tous les cas de figure auxquels le fonctionnaire peut être confronté. C’est ainsi que nous trouvons des articles sur la glandée, les cantines, l’assistance aux femmes en couches ou l’oléiculture. Le dictionnaire sert également de guide pratique sur des sujets très techniques et administratifs (frais, récépissés, gestion comptable, commissions, etc.). Preuve de l’exhaustivité de ce Dictionnaire des percepteurs, on y retrouve des informations sur des sujets peu connus, comme par exemple la saisie-brandon, l’épreuve des appareils à vapeur ou le salaire des taupiers.

Les articles sont illustrés de citations de textes de lois et donnent des indications détaillées sur les démarches administratives à réaliser dans les circonstances les plus diverses.



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